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2. Droits de Propriété Intellectuelle
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4. Limitation de Responsabilité
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5. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d'utilisation à tout moment. Toute modification sera effective immédiatement après sa publication sur le site web.
6. Droit Applicable
Ces termes et conditions sont régis par les lois du pays où Deep Stories opère.
7. Contenu Généré par les Utilisateurs
Les utilisateurs peuvent soumettre leurs propres histoires, commentaires et autres contenus sur le site. En le faisant, vous accordez à Deep Stories une licence non exclusive, gratuite, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier et afficher ce contenu.
8. Conduite Interdite
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9. Politique de Confidentialité
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10. Résiliation
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14. Activités Interdites
- Publier des spams ou des messages non sollicités
- Participer à des activités illégales
- Pirater ou tenter d'obtenir un accès non autorisé
15. Confidentialité
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16. Déclarations et Limitation de Responsabilité
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17. Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Nous informerons les utilisateurs de toute modification via notre site.
18. Droit Applicable
Ces termes sont régis par les lois de la France.
19. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à deepstories.donotreply@gmail.com.